Gilles Pacaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilles PACAUD
inspecteur de la justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Gilles PACAUD
premier vice-président au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur des services judiciaires
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
date_debut="2015-01-05"
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gilles PACAUD
vice-président au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Gilles Pacaud
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: PACAUD (Gilles)
juge d'instruction (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Pacaud (Gilles)
juge d'instruction (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: PACAUD (Gilles)
juge d'instruction (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Gilles Pacaud
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:
Mme Porta
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Pacaud (Gilles)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000713202(source JORF)
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Pacaud (Gilles)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000357177(source JORF)
admissibilite
08 Avril 199208/04/1992
De: Pacaud (Gilles, Michel, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés au contingent 1988/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-01-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.